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Marques déposées par la société LE VIGNERON SAVOYARD
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DOMAINE LE CLOS DE LA CROIX
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE LE CLOS DE LA CROIX
LE VIGNERON SAVOYARD, SOC COOP VINICOLE

Numéro de dépôt :
3657572
Date de dépôt :
16/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2019
DOMAINE LE CLOS DE LA CROIX de LE VIGNERON SAVOYARD

Présentation de la marque DOMAINE LE CLOS DE LA CROIX

Déposée le 16 juin 2009 par la société LE VIGNERON SAVOYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LE CLOS DE LA CROIX »

Le déposant est la société LE VIGNERON SAVOYARD domicilié(e) ROUTE DU CROZET - 73190 - APREMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 444 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE VIGNERON SAVOYARD domicilié(e) ROUTE DU CROZET - 73190 - APREMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE CLOS DE LA CROIX est expirée depuis le 16 juin 2019.

LE VIGNERON SAVOYARD a également déposé les autres marques suivantes : ALPINA VINAE , LE VIGNERON SAVOYARD DEPUIS 1952 , Les Vignerons Savoyards , APREMONT , LE DOMAINE LE CLOS DU LAC , LE VIGNERON SAVOYARD , DOMAINE DES MAZOTS


LE VIGNERON SAVOYARD, SOC COOP VINICOLE - ROUTE DU CROZET - 73190 - APREMONT - France - SIREN 776444036


LE VIGNERON SAVOYARD - ROUTE DU CROZET - 73190 - APREMONT - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vin d'appellation d'origine.